Mentions légales

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ERYS Group est immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 524 145 349.

2 - Objet du site :

Le site d’ERYS Group est un site à but exclusivement informatif dont l’objectif est de présenter l’activité de la société. Toutes les informations disponibles sur le site ont un caractère strictement indicatif. Il ne s'agit pas d'un site transactionnel.

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3 - Droit de propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site est la propriété d’ERYS Group. Les bases de données développées sont la propriété exclusive d’ERYS Group.Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.

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Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Copyright sur les textes et les images. L’utilisateur du site web d’ERYS Group s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, à savoir : ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer, rediffuser, sans autorisation préalable d’ERYS Group, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. Ne pas créer de lien.

4 - Etablissements de liens :

Après accord préalable d’ERYS Group, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site d’ERYS Group ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

5 - Droits des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

6 - Directeur de la publication :

Arnaud Dessenne

7 - Hébergeur :

IMAGEFIELDS SPRL
Rue Middelbourg 102
1170 Brussels
Belgium
T +32 (0)2 663 13 60
E info@imagefields.com

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